Search for: "J. Courrier"
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La Nouvelle Loi de Floride Exige le Courrier E-Mail pour Tous les Cas en cours au 1er Septembre 2012
10 Aug 2012, 1:35 am
C’est très bien pour notre nous car nous sommes déjà un cabinet engagé sur l’impact environnemental, nous sommes un « Cabinet Vert ». [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Selon la jurisprudence constante, la rétractation du retrait de la demande ne peut pas être accordée si, au moment où l'annulation du retrait est demandée, le public a déjà été officiellement informé du retrait (J10/87, J 4/97, J 12/03, J 25/03, J 14/04, J 7/06, J 8/06). [read post]
13 May 2012, 9:00 pm
Autre sujet : j'ai pu consulter les résultats de l'EQE préliminaire. [read post]
15 Nov 2010, 1:50 pm
Facebook a annoncé ce matin le lancement de son nouveau service de messagerie, devant assurer une interopérabilité entre la messagerie instantanée, le courrier électronique et les sms. [read post]
27 Dec 2011, 9:00 pm
J. le droit de s'exprimer, faisant référence d'une part au fait que le courrier en question n'était pas dans leur dossier, et d'autre part au fait que ce courrier avait été envoyé après la date impartie selon la R.71bis CBE1973. [read post]
1 Dec 2013, 9:00 pm
Le déposant avait envoyé un courrier par lequel il retirait sa demande et demandait le remboursement partiel de la taxe d'examen.Alors que le retrait avait déjà été inscrit sur le registre en ligne, le déposant avait ensuite demandé la correction de ce retrait, qui avait été fait par erreur.L'argument du demandeur est que les tiers consultant le registre auraient compris que le retrait avait été… [read post]
13 Dec 2010, 11:49 pm
L'Espagne et l'Italie ont déjà envoyé un courrier au Conseil et à la Commission pour s'opposer à la procédure de coopération renforcée, arguant de ce que ce mécanisme ne devrait s'appliquer qu'en dernière extrémité, ce qui ne serait pas le cas en l'espèce. [read post]
11 Jan 2010, 1:53 pm
les logiciels de messagerie : du fait de l’absence de serveur SMTP pour l’envoi de courriers électroniques, si vous utilisez au quotidien ce type de logiciel, pour qu’il puisse fonctionner vous devrez vous déconnecter momentanément d’Ipredator. [read post]
12 Apr 2012, 7:41 am
Les paiements peuvent être effectués par courrier ou en main propre. [read post]
9 Mar 2014, 10:00 pm
Puisque l'usage antérieur avait déjà été invoqué ainsi que la possibilité d'offrir des témoignages, l'intimée aurait pu formuler la requête de manière complète bien plus tôt ou au moins dès réception de la convocation à la procédure orale. [read post]
15 Oct 2010, 4:50 am
Textuel La Mine assure la production de cette web TV dont le comité éditorial guide la programmation (émissions quotidiennes, reportages, débats, analyses juridiques,…). 145 vidéos sont d’ores et déjà en ligne et une nouvelle vidéo par jour enrichira la chaîne afin de toujours rester au cœur de l’actualité et des préoccupations du grand public. [read post]
3 Nov 2009, 4:00 pm
Dans un de ces courriers, un tiers a requis la récusation d'un des membres de la Grande chambre au motif qu'il aurait déjà pris parti publiquement, et à de nombreuses reprises, pour la brevetabilité des logiciels, notamment en tant qu'expert de la Commission européenne lors… [read post]
8 Aug 2009, 7:52 am
La Cour d’appel de Lyon déboute madame Y de sa demande et prononce le divorce à ses torts exclusifs au motif que «les courriers électroniques adressés par le biais de téléphone portable sous la forme de courts messages relèvent de la confidentialité et du secret… [read post]
9 Feb 2011, 12:18 am
En Suisse, même si le téléphone n’a pas de code je ne pense pas que l’on puisse en déduire que son propriétaire renonce au de son contenu, comme il le ferait par exemple en laissant un courrier hors de son enveloppe à la vue de tout le monde. [read post]
26 Oct 2012, 2:41 am
Chatelet et les autres de cet accabit sans les ouvrir dans « courrier indésirable ». [read post]
26 Oct 2012, 2:41 am
Chatelet et les autres de cet accabit sans les ouvrir dans « courrier indésirable ». [read post]
22 Jun 2010, 9:00 pm
J’espère que la raison l’emportera et qu’une solution sera trouvée pour sortir de cette situation incongrue. [read post]
12 Apr 2010, 11:56 am
Selon ce que j’ai pu lire en commentaires suite à l’annonce de ce cycle de conférences, pour ceux qui ne pourront pas se rendre physiquement à ces rendez-vous, le service audiovisuel de SciencesPo procéderait à des enregistrements vidéo, « Libertés numériques » veillant à ce que ces vidéos soient sous licence libre et formats ouverts. [read post]
19 May 2011, 5:44 am
Je signale, enfin, pour développer toute l’année cette solidarité de proximité, que j’évoquais plus haut, la récente mise en ligne du site Voisins Solidaires. [read post]
5 Jul 2007, 2:48 pm
Comme le rapporte aujourd'hui La Presse dans son article Pour rendre les courriels confidentiels, La Corporation des services du Barreau du Québec et son équivalent de New York viennent de choisir le logiciel Mail it Safe, de la compagnie Prospector Network, de Montréal, pour assurer la confidentialité des courriels de leurs membres, les avocats.J'ai reçu il y a… [read post]
